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Association foncière

Bilan de l'année 2023

Le bureau remercie Agnès Holtzmann pour les vingt belles années passées au service de l’association foncière.

 

Réalisation de travaux en 2023 : création et réfection d’un chemin

L’association foncière a réalisé des travaux en procédant à la réfection du chemin agricole cadastré section 24 - parcelle 221 (entre les lieux-dits Im Vierlaenger et Die Vierlaengenrain) sur une longueur de 600 m environ avec la mise en œuvre de recyclé 0/60 et d’un mélange ballast/recyclé enrobé 0/20 sur une largeur de 3,70 m. Coût des travaux :

 

Bureau de l’association foncière

Le bureau 2022-2027 s’établit comme suit :

Membres titulaires : Patrick Batt, président

Claude Voltz, vice-président

Lucas Schneider, secrétaire

Lucien Holtzmann

Stéphane Sonntag

Christian Winling

Suppléants : Raphaël Ehrhart

Jean-Michel Ohlmann

Romain Voltz

Jean-Marie Weiss

Les comptes de gestion du receveur municipal et administratif 2022, présentés par le président Patrick Batt, ont été approuvés à l’unanimité des membres présents comme suit :

  • Excédent de fonctionnement : 51 980.69 €

  • Déficit d’investissement : 6 440.15 €

  • Excédent de clôture : 45 540.54 €

 

L’établissement du rôle de recouvrement des redevances est désormais confié à l’association APIS, membre du groupe MSA pour un montant de 1.02 €/ha traité.

 

Le budget primitif 2023 est voté comme suit :

  • Fonctionnement : 58 000 €

  • Investissement : 51 500 €

 

Sur proposition du président puis décision du conseil municipal, l’argent de chasse 2023, soit 3 665.18 €, est intégralement reversé à l’association. Les membres entretiennent régulièrement les espaces classés en zone environnement par la taille de haies, le curage de fossés, le remblai de chemins ravinés. 


Pour tout renseignement s’adresser en mairie.

Les modifications peuvent être signalées par courrier postal à :

MSA SERVICES – GESTION DES ASSOCIATIONS FONCIERES - 9, rue de Guebwiller 68 000 COLMAR

ou par courriel : assofoncieres@msa-services.fr en indiquant les références cadastrales des parcelles et les coordonnées du nouveau propriétaire. Il est également possible de signaler les modifications à la mairie de Forstheim.

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